9. Habilitation des organismes de formation : BPJEPS, DEJEPS ET DESJEPS

9.1 Dispositions générales et communes aux BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS et à leurs certificats complémentaires 9.1.1 La composition et les pouvoirs du jury Sélection des membres du jury – Article R. 212-10-1 Code du sport Créé par Décret n°2015-1527 du 24 novembre 2015 – art. 1 Le recteur de région académique arrête la liste des membres…