16 mars 2022
Communication DJEPVA du 15 mars 2022 : actualisation de la FAQ et ressources
Dans un envoi du mardi 15 mars 2022, la DJEPVA a souhaité communiquer sur les éléments suivants :
« Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la foire aux questions applicable aux accueils collectifs de mineurs (ACM) tenant compte de l’amélioration globale de la situation sanitaire et de la modification du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.
Le passage du niveau 2 au niveau 1 du cadre sanitaire à mettre en œuvre dans tous les accueils est la principale adaptation introduite. Il implique notamment :
- la fin de l’obligation de la limitation du brassage entre groupes de mineurs ;
- la fin des restrictions pour la pratique des activités physiques et sportives.
Les mesures relatives au lavage des mains, à l’aération et à la désinfection des surfaces sont quant à elles maintenues.
Ce passage implique également la fin de l’obligation du port du masque en intérieur pour tous les mineurs en ACM ainsi que pour les personnels en cohérence avec les évolutions retenues en population générale.
Je vous transmets également une mise à jour de l’infographie présentant le cadre sanitaire applicable selon le niveau de vigilance ainsi qu’une fiche précisant les modalités d’identification des cas contacts à risques. A cet égard, la stratégie de gestion des cas applicable aux ACM, définie dans la FAQ, est désormais identique pour tous les type d’accueil. Les mesures à observer lors de la survenue de cas confirmés, de contacts à risques et de clusters sont alignées sur celles mises en œuvre dans accueils de loisirs périscolaires en cohérence avec celles en vigueur dans les écoles, collèges et lycées.
Vous trouverez enfin une version actualisée du modèle de courrier valant notamment attestation pour obtenir la délivrance d’autotests gratuits en pharmacie.
Compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire, de nouvelles mesures de simplification sont susceptibles d’intervenir dans les prochains jours.
Les services compétents en matière de suivi des ACM restent à votre disposition, dans chaque département, pour vous apporter l’appui nécessaire à la mise en œuvre de ces dispositions.
Sincèrement,
Emmanuelle PERES
Directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative »
Cadre de fonctionnement au 15 mars 2022
FAQ applicable aux ACM au 15 mars 2022
Identification des contacts à risques dans les ACM au 15 mars 2022
Modèle de courrier aux responsables légaux de mineurs contacts à risque dans les ACM au 15 mars 2022
