Assurance de l’organisateur en ACM : est-elle obligatoire ? Quelles garanties ?

Aussi bien dans les foyers que dans les secteurs professionnels et associatifs, la rentrée scolaire de septembre est souvent l’occasion de vérifier que les obligations légales et réglementaires et autres mesures administratives de prudence sont remplies pour que l’année à venir s’annonce sous les meilleurs auspices. En matière d’ACM, les associations, communes et autres organisateurs…

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Morgan Bertholom
m.bertholom@jpa.asso.fr


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