Dans une communication en date du 16 octobre 2023, la DJEPVA a fait part du choix de la Première ministre d'élever la posture vigipirate au niveau "urgence attentat" et des précautions à prendre dans les accueils collectifs de mineurs (ACM). "Mesdames, Messieurs, La Première ministre a décidé...
Jeunesse au Plein Air (JPA) publie une nouvelle revue juridique consacrée aux sorties scolaires et classes de découvertes. Destiné aux enseignants et enseignantes, directeurs et directrices d’école, et plus largement à tous les acteurs qui interviennent dans le champ de l’école, ce tirage inédit intitulé «...
Depuis 2013, le fonds de soutien au développement des activités périscolaires (FSDAP) contribue au développement d’une offre d’activités périscolaires (à condition que ces activités se tiennent dans le cadre d’un projet éducatif territorial - PEdT), par le versement aux communes de deux aides forfaitaires. Stables depuis...
Le président de la République a décidé de faire de la promotion du sport et de l’activité physique et sportive (APS) la grande cause nationale de l’année 2024 (GCN 2024), avec pour objectifs d’inciter les Français à bouger davantage et de mettre le sport au...
Article obsolète ! Consultez cet article JuriACM En application de l’article 67 de la loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 qui instaure un fonds de soutien en faveur des communes ou des EPCI afin de contribuer au développement d’une offre d’activités périscolaires dans le cadre...
Par une question écrite en date du 05 septembre 2023, le député Alexandre PORTIER (Les Républicains – Rhône) a souhaité interpeler le Gouvernement sur la rémunération des animateurs et animatrices d’accueils collectifs de mineurs, largement inférieure au SMIC horaire. Retrouvez ci-après le texte de...
La navigation dans le cadre du scoutisme marin a un nouveau cap : l’horizon 2028 ! Prévue par des règles spécifiques contenues dans la fiche 20.4 de l’annexe 20 de l’arrêté du 25 avril 2012, la pratique de la navigation dans le cadre du scoutisme...
L’essentiel Le Code du sport et le Code de l’action sociale et des familles prévoient chacun, pour les champs qui les concernent (le grand public pour l’un, les ACM pour l’autre), un dispositif de sécurité préventive pour l’accès à certaines activités nautiques ou aquatiques (contrôle...
Par une question écrite en date du 19 septembre 2023, le député Maxime MINOT (Les Républicains – Oise) a souhaité interpeller le Gouvernement sur la nécessité d’investir dans l’avenir de la jeunesse et, subséquemment, d’investir – encore davantage – dans les colonies de vacances, notamment...
Par une question écrite en date du 19 septembre 2023, la députée Félicie GERARD (Horizons et apparentés – Nord) a souhaité interpeller le Gouvernement sur les chiffres inquiétants du nombre d’enfants qui ne partent pas en vacances et sur la nécessité de préserver les colonies...
