Face aux fortes chaleurs, le Gouvernement a pris l'habitude d'adresser des recommandations aux ACM, afin de préserver la sécurité et la santé des mineurs accueillis. Retrouvez ci-après quelques règles préventives de bon sens, inspirées des directives que la DJEPVA a déjà pu donner les années précédentes...
Ce 27 juillet 2023, le Gouvernement a annoncé la mise en place du Pass colo, un dispositif inédit permettant à tous les enfants de CM2 de bénéficier d’une aide pour partir en colonie de vacances. Cette aide sera d'un montant compris entre 200 et 350 euros. Jeunesse...
Par une question écrite adressée au Gouvernement le 20 juillet 2023, la sénatrice Christine HERZOG a souhaité faire part d’une suggestion visant à pallier le contexte de pénurie de personnel encadrant qui sévit dans le secteur de l’animation et notamment dans les accueils périscolaires. Le...
Le décret du 20 juillet 2023 est relatif à la composition du Gouvernement. Ce décret tire les conséquences du remaniement ministériel annoncé il y a quelques jours et dévoilé hier, jeudi 20 juillet 2023. Parmi les changements, il est à noter que : Gabriel ATTAL est...
Dans une question écrite adressée au Gouvernement le 11 juillet 2023, le député Stéphane MAZARS signale la situation de jeunes âgés de 15 à 17 ans dont la candidature en phase 1 du Service National Universel (SNU) n’a pas pu être retenue faute de places...
Par une communication en date du 19 juillet 2023, la DJEPVA a souhaité diffuser une information importante concernant le lancement, par le Gouvernement, de deux campagnes de communication qui concernent les ACM. Nous vous prions de retrouver ci-après le contenu de l'e-mail reçu de la DJEPVA...
Le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse a publié ses recommandations 2023 pour aider les accueils collectifs de mineurs (ACM) à faire face à la canicule. Ces recommandations, divisées en plusieurs points repris ci-dessous, s'adressent aux organisateurs d'ACM et aux équipes d'encadrement : les...
Au journal officiel du 11 juillet 2023, deux députés ont, par voie de question écrite, souhaité alerter le Gouvernement sur le contexte de pénurie d’encadrants que connaît le secteur de l’animation et rappeler l’importance de cet enjeu, notamment en période estivale : question écrite de...
S’inscrivant dans le sillage de deux autres textes protecteurs des enfants (lire l’article JuriACM), la loi n°2023-566 du 7 juillet 2023 établit une majorité numérique à 15 ans pour l’inscription sur les réseaux sociaux, avec des obligations pour ces plateformes. Elle vise à protéger les...
Si la réglementation est parfois prospective, elle procède bien plus souvent d’une logique réactionnelle, en particulier en matière de circulation routière. Le très attendu décret n°2019-1082 du 23 octobre 2019 avait en ce sens apporté un cadre juridique apaisant à l’usage des trottinettes électriques, lesquelles...
