Créé en septembre 2021, le « Pass’Sport » est une aide forfaitaire dont l’objet est d’inciter certains jeunes à adhérer à une association sportive et à aider financièrement le mouvement sportif amateur. Le décret n° 2024-500 du 31 mai 2024 relatif au « Pass’Sport » 2024 prolonge...
Par plusieurs questions écrites, des députés ont alerté le Gouvernement sur le constat toujours plus prégnant de détérioration de la santé des jeunes et des enfants. En réponse, le Gouvernement énumère les différentes solutions envisagées afin de se saisir de cette problématique. Retrouvez ci-après la...
Aujourd’hui, l’exposition des enfants et des jeunes fait l’objet de préoccupations majeures, notamment en raison de ses possibles répercussions sur la santé de ce jeune public. Le Président Emmanuel Macron a fait appel à une Commission afin de rédiger un rapport permettant d’appréhender précisément le...
Par une question écrite du 20 juillet 2023, la députée Marie MERCIER (Saône-et-Loire – Les Républicains) a interrogé le Gouvernement sur le site internet Onsexprime.fr, dispositif d’éducation à la sexualité des jeunes porté par Santé Publique France, pour savoir si ce site était adapté à...
A l'occasion d'une question écrite, le Gouvernement précise les contours du Contrat d'engagement éducatif (CEE) et explicite les nouvelles pistes d'évolution de ce contrat si spécifique. Vous trouverez ci-après la réponse écrite en date du 14 mai 2024 du Gouvernement : "Le Contrat d'engagement éducatif (CEE) est...
Par une question écrite du 19 décembre 2023, le député Fabrice Brun (Les Républicains – Ardèche) énumère les différents risques engendrés par une surexposition des mineurs aux écrans et interroge le Gouvernement pour savoir quel plan de prévention est envisagé contre les dangers que représentent...
Dans le cadre de la formation en vue de l’obtention du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA), à la suite de son stage pratique lors d’un séjour de vacances, un animateur stagiaire a fait l’objet d’une décision préfectorale de suspension en urgence de toute fonction...
Par une question écrite en date du 21 mai 2024, le député Benjamin Lucas-Lundy (Écologiste – NUPES – Yvelines) a relevé l’importance fondamentale du droit aux vacances. Afin de garantir son effectivité, il interroge le Gouvernement sur les mesures qu’il compte prendre pour permettre le départ...
Afin de lutter contre la pénurie de main-d’œuvre dans l’animation et la direction des accueils collectifs, par une question écrite en date du 28 novembre 2023, la députée Mme Justine Gruet (Les Républicains – Jura) a interrogé le Gouvernement sur le point de savoir s’il envisageait...
Par une question écrite en date du 14 mai 2024, la députée Mme Delphine Lingemann (Démocrate (MoDem et Indépendants) – Puy-de-Dôme) ouvre le débat sur la question de savoir si, afin de protéger les mineurs et jeunes enfants, il ne serait pas nécessaire d’interdire les...
