20 mai 2021
Communication de la DJEPVA du 20 mai 2021 : ouverture des ACM sans hébergement
Dans une communication reçue ce jour, la Direction de la Jeunesse, de l’Education Populaire et de la Vie Associative (DJEPVA) fait part des nouvelles mesures réglementaires relatives aux accueils collectifs de mineurs.
La communication est reprise fidèlement ci-après. Pour nos abonnés, ces évolutions sont également reprises dans le détail dans la note Coronavirus et ACM.
« Mesdames, messieurs,
Le desserrement progressif des mesures de lutte contre l’épidémie de covid-19 entre dans une nouvelle phase à compter du 19 mai 2021.
Le décret n°2021-606 du 18 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire précise les nouvelles conditions d’organisation des accueils collectifs de mineurs.
A compter de ce jour, les accueils de jeunes, les accueils de scoutisme sans hébergement et les accueils de loisirs extrascolaires sont autorisés à accueillir leur public (les accueils de loisirs périscolaires d’ores et déjà autorisés à accueillir leur public habituel peuvent, bien entendu, continuer à fonctionner).
Les activités physiques et sportives pratiquées dans les accueils susmentionnés peuvent se dérouler en plein air ainsi que dans les établissements sportifs couverts.
La FAQ relative aux ACM sera mise à jour suite à ces nouvelles mesures et vous sera transmise dans les meilleurs délais possibles.
Les services compétents en matière de suivi des ACM restent à votre disposition, dans chaque département, pour vous apporter l’appui nécessaire à leur mise en œuvre.
Bien à vous,
Emmanuelle PERES
Directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Déléguée interministérielle à la jeunesse »
A noter : dans une seconde communication du 20 mai, la DJEPVA rappelle que, compte tenu de l’amélioration de la situation sanitaire, l’organisation des sessions théoriques préparant à la délivrance des brevets d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et de directeur (BAFD) en accueils collectifs de mineurs peuvent reprendre en présentiel lorsqu’elles ne peuvent être effectuées à distance. Dans l’attente de la diffusion d’un protocole sanitaire applicable au déroulement de ces sessions, ainsi que d’une FAQ, la DJEPVA invite les organismes de formation à se rapprocher des délégations régionales académiques à la jeunesse, à l’engagement et aux sports territorialement compétentes afin qu’elles puissent, le cas échéant, accompagner à la mise en oeuvre de ces mesures.
