08 décembre 2021
Communication DJEPVA du 08 décembre : mise à jour de la FAQ et de la stratégie de gestion des cas covid
Dans une communication reçue ce jour, la DJEPVA fait part des nouvelles mesures sanitaires applicables aux ACM sur le territoire national et partage deux documents :
- la FAQ ACM, actualisée au 08 décembre 2021
- la stratégie de gestion des cas dans les ACM, mise à jour au 08 décembre 2021.
Vous trouverez le contenu de la communication repris ci-après.
Consulter et télécharger la FAQ relative aux ACM – Mise à jour au 8 décembre 2021
« Mesdames, Messieurs,
L’évolution de la situation épidémique conduit à une adaptation des mesures de lutte contre la Covid-19 dans les accueils collectifs de mineurs (ACM).
Le protocole sanitaire de niveau 3/ niveau orange s’applique à l’ensemble du territoire à compter du 9 décembre 2021, à l’exception de la Guyane pour laquelle le niveau 4 / niveau rouge est maintenu.
Des mesures de protection renforcées notamment pour ce qui concerne le port du masque sont mises en œuvre.
Le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021, tel que modifié le 8 décembre 2021, prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire prévoit désormais que le port du masque est requis dans les espace clos et à l’extérieur pour les mineurs de six à dix ans. Il en va de même pour les personnels des ACM qui accueillent des enfants de la tranche d’âge précitée et les responsables légaux admis sur les lieux d’accueils.
Les activités physiques et sportives sont autorisées en extérieur ainsi qu’en intérieur uniquement pour les activités de basse intensité compatibles avec le port du masque et les règles de distanciation.
Ces mesures sont mises en place à compter du jeudi 9 décembre 2021.
Les autres mesures prévues pour ce niveau de protocole (limitation du brassage lors de la restauration, désinfection des espaces), sont applicables à compter du lundi 13 décembre 2021.
Les règles du contact-tracing évoluent également.
Dans les écoles, la survenue d’un cas confirmé parmi les élèves n’entraînera plus la fermeture de la classe. Les élèves présentant le résultat d’un test négatif pourront poursuivre les apprentissages en présence.
Cette nouvelle posture est déclinée dans les ACM afin d’assurer la cohérence des mesures et faciliter l’organisation de ces activités. Ainsi, dans les seuls accueils de loisirs périscolaires, la survenue d’un cas confirmé au sein d’un groupe de mineurs n’entraine plus automatiquement la suspension des activités de ce dernier. Les mineurs présentant le résultat d’un test négatif pourront continuer à participer à l’accueil. Ils peuvent également poursuivre les apprentissages en présence pendant le temps scolaire. Un nouveau dépistage sera fortement recommandé au bout de 7 jours sans qu’il soit obligatoire pour la poursuite ou la reprise de la participation à l’ACM.
Cette nouvelle posture est d’application immédiate. Les règles du contact tracing applicables aux autres types d’accueil restent inchangées.
Vous trouverez, en pièce jointe, la stratégie de gestion des cas qui précise les modalités d’application de ces mesures et la foire aux questions actualisée.
Les services compétents en matière de suivi des ACM restent à votre disposition, dans chaque département, pour vous apporter l’appui nécessaire à leur mise en œuvre.
Sincèrement,
Emmanuelle PERES
Directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Déléguée interministérielle à la jeunesse »
