01 février 2022

Communication DJEPVA du 1er février 2022 : actualisation de la FAQ ACM et organisation des accueils avec hébergement

Vous trouverez ci-dessous le contenu de la communication DJEPVA du 1er février 2022 : 

« Mesdames et messieurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la dernière version de la foire aux questions (FAQ) applicable aux accueils collectifs de mineurs (ACM) dans le contexte de crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19.

Elle précise notamment les conditions de mise en œuvre du passe vaccinal pour les mineurs et encadrants de 16 ans ou plus dans ces structures. Les mineurs ayant entre 12 et 15 ans restent soumis au passe sanitaire. Le passe n’est à présenter que dans les lieux et circonstances dans lesquels le passe sanitaire était jusque-là exigé. La FAQ précise également les conditions d’organisation des activités physiques. Pour les mineurs de plus de 12 ans, s’il convient de privilégier dans la mesure du possible les activités en extérieur, celles en intérieur, y compris la natation, sont autorisées dès lors qu’une attention particulière est apportée au strict respect des gestes barrières et en particulier des règles de distanciation.

Par ailleurs, je vous informe que les encadrants des accueils de loisirs périscolaires pourront se voir délivrer gratuitement deux autotests par semaine en pharmacie en présentant une attestation délivrée par l’organisateur de l’accueil (voir modèle en pièce-jointe) ainsi qu’une pièce d’identité. Les personnels des autres types d’accueil ne bénéficient pas, à ce stade, de cette mesure.

Enfin, dans la perspective des vacances d’hiver, il faut rappeler que le protocole sanitaire applicable aux accueils avec hébergement en vigueur est celui daté du 12 octobre 2021 qu’il convient de respecter. Est également applicable à ces activités avec hébergement la stratégie de gestion des cas possibles, des cas confirmés, des contacts à risques et des clusters dans les ACM du 20 janvier 2022. Durant les séjours organisés, en cas de survenue d’un cas confirmé de covid-19 et pour le suivi des personnes cas contacts, des tests seront réalisés dans les conditions définies par la stratégie de gestion des cas susmentionnées et précisées dans la FAQ. Le consentement des responsables légaux à la réalisation de ces tests est requis. Un formulaire dédié à cet effet est proposé en pièce jointe.

Les services compétents en matière de suivi des ACM restent à votre disposition, dans chaque département, pour vous apporter l’appui nécessaire à la mise en œuvre de ces mesures.

Sincèrement,

Emmanuelle PERES »

FAQ applicable aux ACM actualisée au 1er février 2022

Attestation professionnelle autotests actualisée au 1er février 2022

Tests_Formulaire-consentement ACM avec hébergement actualisé au 1er février 2022