21 juillet 2020
Coronavirus et Accueils Collectifs de Mineurs – Note actualisée au 21 juillet 2020
Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air (JPA) vous propose une note juridique Coronavirus et ACM. Les nouveautés du jour sont en jaune dans le document.
La note reprend ce qu’il faut savoir dans le cadre de la crise sanitaire que nous traversons, notamment les dernières informations :
- Assemblée nationale : Rapport de la Mission « flash » sur la mise en place du dispositif 2S2C à l’école (repris en introduction dans le point 1) ;
- Application « StopCovid » : la Cnil tire les conséquences de ses contrôles (repris dans le point 5) ;
- Situation épidémique dans le Finistère : le préfet envisage de prendre des mesures, notamment pour les accueils collectifs de mineurs (repris en introduction dans le point 1).
Nouveauté non reprise dans la note :
- Rentrée scolaire 2020 : le Ministère de l’Education nationale dévoile un plan de continuité pédagogique en fonction de l’évolution de la circulation du virus (lire le communiqué complet de l’Education nationale).
Vous pouvez également consulter et télécharger les documents suivants :
Protocole sanitaire – ACM sans hébergement (actualisé au 17 juillet)
Protocole sanitaire – ACM avec hébergement (actualisé au 17 juillet)
FAQ du CNEA Synofdes version 3 juillet 2020 (nouveau)
Fiche CNEA – Récapitulatif des aides aux entreprises (nouveau)
Fiche CNEA – Evolution du dispositif activité partielle (nouveau)
Fiche CNEA – Recourir à l’activité partielle
Fiche – accueils de scoutisme avec hébergement (version actualisée au 18 juin)
Recommandations sessions de formation BAFA BAFD (version actualisée au 18 juin)
Guide pour l’accueil du jeune enfant (version actualisée au 22 juin)
Instruction ministérielle Covid-19 et ACM
Vague de chaleur – les gestes pour les enfants
Instruction ministérielle – Reprise des activités sportives en Phase 3 (nouveau)
Protocole national applicable aux transports – Phase 3 (nouveau)
Protocole sanitaire de déconfinement pour les entreprises – phase 3
Gouvernement – Protocole sanitaire pour l’organisation de séjours vacances-répit à destination de personnes en situation de handicap
Gouvernement – Lignes directrices pour l’organisation de séjours vacances-répit à destination des personnes en situation de handicap
Protocole sanitaire applicable dans les écoles et établissements secondaires (assoupli)
Cahier des charges colonies apprenantes
Appel à candidatures Colonies apprenantes collectivités territoriales
Instruction ministérielle adressée aux préfets – Colonies apprenantes
Demande d’aide exceptionnelle aux accueils de loisirs sans hébergement fonctionnant l’été
Note Ecoles ouvertes buissonnières
Cahier des charges Ecoles ouvertes buissonnières
Sénat – Synopsis des propositions pour une relance du Tourisme
Ministère des sports – Guide des sports à reprise différée
INRS – Affiches de sensibilisation aux gestes barrières des salariés
AGORES – Recommandations pour la restauration scolaire
Restau’Co – Recommandations pour le fonctionnement des restaurants de collectivité
AGORES – Fiche restauration collective ma cantine déconfinée
AGORES – Fiche restauration collectivée mon restaurant déconfiné (spécial lycées)
Fiche CNEA – Plan de reprise d’activités (actualisé au 12 mai)
Fiche CNEA – Les bons réflexes
Association interprofessionelle de Santé au Travail – Accompagner la reprise d’activité
Ministère des Sports – Guide de recommandations sanitaires à la reprise sportive
Agence du Service Civique – Reprise des recrutements
Agence du Service Civique – Reprise des missions
Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air se tient à votre disposition pour répondre aux questions qui pourraient naître de la lecture de cette note.
